Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES DRAILLES
CHATEAU LA COURANCONNE, EARL

Numéro de dépôt :
3301554
Date de dépôt :
01/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2024
DOMAINE DES DRAILLES de CHATEAU LA COURANCONNE

Présentation de la marque DOMAINE DES DRAILLES

Déposée le 1 juillet 2004 par la société CHATEAU LA COURANCONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES DRAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la société CHATEAU LA COURANCONNE domicilié(e) 3618 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 307 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR PATRICK MEFFRE, EARL CHATEAU LA COURANCONNE domicilié(e) 3618 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

La marque DOMAINE DES DRAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES DRAILLES est expirée depuis le 1 juillet 2024.

CHATEAU LA COURANCONNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD , DOMAINE DE L'AVOCATE , CHÂTEAU LA DIFFRE , LES DAMES CHARTREUSINES , DOMAINE DU CLAUX , Château la Courançonne , La Fiole du Chevalier d'Elbène , CHÂTEAU GOUDRAY , DOMAINE DU PERE HUGUES , DOMAINE MESSIRE DE VERY


CHATEAU LA COURANCONNE, EARL - 3618 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France - SIREN 314307125


MR PATRICK MEFFRE, EARL CHATEAU LA COURANCONNE - 3618 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Renouvellement avec limitation le 16 mai 2014 n°2558833 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.